Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre La Boutique et l'acheteur, seul le tribunal de commerce le plus proche de La Boutique sera compétent en la matière.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de notre société et de ses consommateurs dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par notre site Internet.
Les ventes réalisées en ligne dans la boutique sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l'acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.
Vous devez être satisfait ! Cela passe par la qualité des articles mis en vente, mais aussi par le service!
J'envoie votre commande le plus rapidement possible, avec l'emballage adapté.
S'il y a malgré tout un problème avec un des objets que je vous ai envoyés, s'il y a une erreur dans la commande : contactez-moi, je réponds toujours!
• Modalités des offres :
La Boutique se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Les articles mis en vente sur La Boutique sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation).
Les bijoux présentés sont réalisés à la main de manière artisanale.
Les bijoux sont réalisés sur commande, quels qu'ils soient. Aucun Bijou n'est réalisé à l'avance, ainsi ils sont tous personnalisés.
Tous les bijoux réalisés sont sans nickel conformément à la loi en vigueur.
Les photos ne sont pas contractuelles, les bijoux étant réalisés à la main, un à un et sur commande. De plus, le réglage vidéo de votre ordinateur pouvant être différent.
Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
• Tarifs :
Les prix sont exprimés en euro (€) et s'entendent hors frais de port, toutes taxes comprises (TTC).
Conformément à l’article 293b du code général des impôts la TVA n’est pas applicable.
La boutique se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.
• Règlement :
La commande sera prise en compte à compter de la réception du paiement complet et si aucune information n’est manquante.
La confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des conditions générales de vente.
Aucune commande ne sera prise par téléphone.
La boutique n'émet pas de facture car nous ne sommes pas assujettis à la TVA.
Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par La Boutique :
Paypal/Carte Bancaire :
Les paiements sont sécurisés et s'effectuent par le biais de Paypal.
La Boutique n'a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.
Pour toute commande supérieure à 150,00 euros, une pièce d'identité accompagnée d’un justificatif de domicile sera susceptible d’être demandée.
• Frais de port :
Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande.
Les envois se font en suivi : Lettre suivie ou Colissimo.
Les Frais de port comprennent aussi les frais d'emballage.
Pour l'étranger j'utilise également un mode d'envoi avec suivi : le Suivi Export.
Sauf demande particulière qui doit être jointe au paiement, l'envoi se fait à l'adresse de votre compte, veillez à ce qu'elle soit correcte et complète.
Toute nouvelle réexpédition à la suite d'un retour dû à une adresse erronée et/ou incomplète se fera au frais de l'acheteur.
Dans ce cas, l'Acheteur, afin de se voir réexpédier son article, devra ainsi payer des frais de port (4€ pour la France et tarif inchangé pour l'International) même si les frais de port étaient initialement gratuits.
• Expédition de la commande – Livraison :
Toutes les commandes sont expédiées par La Poste en mode suivi (Lettre Suivi, Colissimo) pour la France et en Suivi pour les autres pays.
Les articles figurant sur le site sont en stock et les commandes sont traitées rapidement.
L'envoi se fait dans un délai maximum de 5 jours ouvrables.
Les commandes payées les vendredi, samedi et dimanche sont envoyées le lundi.
L'expédition s’effectue à réception du règlement de la commande (validé par la banque).
Nous ne serions être tenus responsables de grèves/perturbations de la poste.
Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du courrier nécessaire à La Poste.
Dans tous les cas, nous confirmons par e-mail les dates d'expédition des commandes.
Sauf demande particulière qui doit être jointe au paiement, l'envoi se fait à l'adresse de votre compte, veillez à ce qu'elle soit correcte et complète.
Toute nouvelle réexpédition à la suite d'un retour dû à une adresse erronée et/ou incomplète se fera au frais de l'acheteur.
Dans ce cas, l'Acheteur, afin de se voir réexpédier son article, devra ainsi payer des frais de port (par ex. 4€ pour la France et tarif inchangé pour l'International) même si les frais de port étaient initialement gratuits.
S'il y a perte de l'envoi par la poste un délai d'un mois devra être respecté (la poste peut parfois être très longue cela arrive), une fois ce délai passé si rien n'a été reçu nous procédons en fonction du stock au renvoi de la commande ou au remboursement.
Dans tous les cas toujours nous contacter au préalable!
• Taxes de douane et d'import :
Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.
• Retours et échanges :
1. Délais pour les retours
Nos bijoux sont réalisés avec le plus grand soin et nous mettons tout en œuvre pour vous donner entière satisfaction.
Si malgré l’attention et le soin portés à votre commande, vous n’étiez pas satisfait lors de la réception, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour les retourner.
2. Exclusions pour les retours
. Conformément au Code de la Consommation (Article L121-20-2 - Article L121-20-4 et L121-21-8 alinéas 3 et 5), et conformément à la Législation Européenne (2011/83/UE Alinéa 16) : les produits Personnalisés ou les produits dont l'hygiène est menacée sont exclus du droit de rétractation.
. De plus cette législation interdit tout retour d'un objet où l'hygiène est menacée.
Ainsi Aucun Piercing Ni Boucles d'Oreilles ne pourra être retourné.
Les parures comportant l'un de ces bijoux sont indissociables, ainsi elles ne pourront être retournées.
(TGI. Bordeaux - 11/03/08).
3. Conditions des retours
Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure est respectée.
. Avant tout retour, le client doit préalablement nous contacter. Le vendeur doit valider la procédure.
. Le droit de Rétractation ne pourra s'exercer que si les articles retournés sont encore scellés. Les objets renvoyés doivent donc nous parvenir en bon état, avec un emballage adapté !
. Si le motif de retour n'est pas imputable au vendeur (mauvais article, article défectueux, ...) mais uniquement à l'acquéreur (changement d'avis; erreur de l'acheteur...), seuls les articles retournés seront remboursés pas les frais de port.
. Tout article retourné incomplet, abîmé ou sali ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.
. Le retour des articles doit être effectué avec un suivi. Le client doit ainsi apporter la preuve du retour (suivi via les services postaux).
Aucun remboursement ne sera effectué si l'acheteur n'apporte pas la preuve de cet envoi.
. Toute nouvelle réexpédition suite à un retour dû à une adresse erronée et/ou incomplète se fera aux frais de l'acheteur.
. En contrepartie du respect de la procédure ci-dessus, La Boutique s'engage à faire l'échange ou le remboursement du produit dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de la marchandise retournée.